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Ce règlement s’applique aux utilisateurs de l’unité documentaire qui centralise la totalité du fonds documentaire acquis par l’Institut Royal de la Culture Amazighe. La mission de cette unité est de mettre à la disposition des chercheurs et du personnel de l’IRCAM les ressources documentaires propres à l’IRCAM.
ARTICLE 1 : CONDITIONS D’ACCES
L’accès à l’Unité d’Etude et de Recherche en Documentation et la consultation sur place est libre de toute formalité, sous réserve de se conformer au présent règlement.
ARTICLE 2 : MODALITES DE PRET
- Les documents peuvent être prêtés uniquement après leur traitement matériel et intellectuel (vérification, enregistrement, estampillage, codification, indexation …etc.) sauf en cas de force majeur.
- Le personnel de l’IRCAM a droit au prêt à domicile. Le prêt est strictement personnel. Tout emprunteur demeure responsable des documents inscrits en son nom jusqu’à leur restitution, attestée par l’enregistrement de la transaction dans la fiche du prêt de la bibliothèque.
- La durée du prêt des documents est fixée à 15 jours renouvelables. Les usagers ont droit à emprunter 3 documents pendant cette période.
- Le renouvellement du prêt est possible tant qu’un autre utilisateur n’a pas réservé le même document.
- Les seuls documents que les différents centres et départements peuvent emprunter à long terme, en leur nom, sont les ouvrages de référence : dictionnaires et usuels.
ARTICLE 3 : ECHANGES
En prévision de la création d’un réseau de coopération inter-bibliothécaire, la bibliothèque peut s’engager dans l’échange de documents avec les autres partenaires
ARTICLE 4 : REPRODUCTION DES DOCUMENTS
Des photocopieurs sont mis à la disposition des usagers. Ils sont réservés en priorité aux travaux d’intérêt scientifique. La reproduction est strictement réservée à l’usage privé et ne doit pas contrevenir à la loi sur les « droits d’auteur ». La photocopie doit être assurée par un agent d’exécution. Les fournitures (papier, toner…) nécessaires pour la reproduction doivent être mises à la disposition de l’UERD. L’IRCAM peut envisager de faire payer les usagers externes de la bibliothèque selon des modalités à définir.
ARTICLE 5 : SUGGESTIONS D’ACHAT ET PROPOSITIONS
L’acquisition des documents relève des attributions de l’UERD. Le personnel de l’unité se charge de l’étude des besoins des utilisateurs de la bibliothèque ainsi que de la collecte des propositions des centres de recherche et des départements administratifs de l’IRCAM.
ARTICLE 6 : HORAIRES D’OUVERTURE
Du lundi au vendredi : 9h à 16h.
ARTICLE 7 : RECOMMANDATIONS PARTICULIERES
Chaque utilisateur est responsable du maintien en bon état des documents mis à sa disposition. Il est recommandé, donc, d’en prendre le plus grand soin et de n’y porter aucune annotation (même pas au crayon). S’il constate, avant emprunt, un défaut ou une détérioration, il doit le signaler à l’UERD et dégager ainsi toute responsabilité.
En cas de perte ou de détérioration d'un document, le lecteur doit le remplacer ou en rembourser le prix sur la base des prix en vigueur.
Après consultation des documents, les lecteurs sont priés de les déposer sur la table et de ne pas les remettre sur les rayonnages. Cela évitera leur déclassement.
ARTICLE 8 : CONCLUSION
Par délégation du Recteur de l’IRCAM, le personnel de l’UERD, sous la responsabilité du Directeur du CTDEC, est chargé de veiller au respect du présent règlement. |