L’acquisition de fournitures de bureau et fournitures informatiques destinées à l’Institut Royal de la Culture Amazighe en deux lots

Le 30 novembre  2010 à 09 h 30, il sera procédé, dans les bureaux de Monsieur le Recteur de l’Institut Royal de la Culture Amazighe à l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offres sur offres de prix  pour l’acquisition de fournitures de bureau et fournitures informatiques destinées à l’Institut Royal de la Culture Amazighe en deux lots :


- Lot n° 1 : fournitures de bureau;
- Lot n° 2 : fournitures informatiques.

Le cautionnement provisoire est fixé comme suit :
- Lot n° 1 : cinq  mille dirhams (5. 000,00 DH).
- Lot n° 2 : cinq  mille dirhams (5. 000,00 DH).


Le dossier d’appel d’offres peut être retiré au il peut également être téléchargé [clic ici ]

Le dépôt des échantillons exigés par le dossier d’appel d’offres est obligatoire pour l’ensemble des articles des deux lots. Ils devront être déposés au plus tard le  25 /11/2010 à 12h00 au magasin de l’Institut à l’adresse.


Le dossier d’appel d’offres peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues à l’article 19 la décision 02/08 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’IRCAM ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.

Les concurrents peuvent :

  1. Soit déposer contre récépissé leurs plis au bureau d’ordre à IRCAM- Hay Riad, Madinat Al Irfane, Avenue Allal Al Fassi,  BP 2055 - Rabat Riad;
  2. Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité à l’IRCAM;
  3. Soit les remettre au président de la commission d’appel d’offres, au début de la séance et avant l’ouverture des plis.

Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l’article 3 et l’article 9 du règlement de consultation se rapportant au présent appel d’offres.


A - Un dossier administratif comprenant :

a- Une déclaration sur l'honneur, en un exemplaire unique, qui doit indiquer les nom, prénom, qualité et domicile du concurrent et, s'il agit au nom d'une société, la raison sociale, la forme juridique de la société, le capital social, l'adresse du siège social, la qualité en laquelle il agit et les pouvoirs qui lui sont conférés.

b- La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ;

c- Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par l'Administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties prévues par la réglementation. Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ;

d- Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par la Caisse nationale de sécurité sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme ;

e- Le récépissé du cautionnement provisoire ou l'attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu, le cas échéant;

f- Le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties à l'obligation d'immatriculation conformément à la législation en vigueur.

g- Une attestation d’assurance.

Ces pièces doivent être fournies en original ou en copies certifiées conformes à l’original.

Toutefois, les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées au paragraphe 3, 4 et 6 ci-dessus, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance.


B - Un dossier technique comprenant :

a- Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l'importance des prestations qu'il a exécutées ou à l'exécution desquelles il a participé ;

b- Il est joint à cette note, les attestations délivrées par les hommes de l'art sous la direction desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations. Chaque attestation précise notamment la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l'appréciation, le nom et la qualité du signataire ;

Pour tout renseignement contacter le site web de l’IRCAM, à la rubrique « Appels d’offres ».


Il appartient aux candidats ayant téléchargé le dossier d’appel d’offres du site Web de l’IRCAM, de le consulter régulièrement afin de connaître la teneur des éclaircissements fournis par l’Institut.